Outils, méthodes, financement
Monter une rencontre "Climat & Territoires" - Energie-Cités, 2006
Cette note détaille, sous la forme de recommandations et de questions-clés, les 10 étapes clés à suivre pour monter un atelier climat et territoires dans une collectivité locale.
>>>NOUVEAU>>> Plan Climat Territorial – ADEME, février 2008
Cette plaquette présente de manière synthétique une série de conseils à suivre dans l’élaboration et la conduite d’un Plan Climat Territorial.
Comment mettre en place des services d’efficacité énergétique
Aide aux organismes publics et plus particulièrement aux collectivités locales, ce site offre des outils pour mettre en place des services d’efficacité énergétique : exemple de contrat, bonnes pratiques, formations etc.
http://www.service-energie.org
Les outils de planification énergétique territoriale - Sylvie Lacassagne et Peter Schilken, Energie-Cités, 2003
Divers outils existent dans ce domaine pour aider les collectivités
locales à intégrer les paramètres énergétiques lors de la conception et de la conduite de projets développés sur leur territoire. A travers quelques exemples européens, on a cherché non seulement à montrer la diversité des outils utilisés par les villes, comme appuis à une stratégie globale ou réponses à des besoins spécifiques, mais aussi à identifier les apports réels de ces méthodes.
Les outils de planification énergétique territoriale (fr) - 01/01/2003 - 1,5 Mo
Le label Cit’ergie (European Energy Award®)
Il s’agit d’une certification reconnue au niveau européen qui récompense une collectivité locale qui est entrée dans un processus de management qualité appliqué à la mise en œuvre d’une politique de l’énergie au niveau de son territoire.
Ce label existe depuis plus d’une dizaine d’années sous le nom de Cité de l’énergie© en Suisse et de e5 en Autriche. Cette distinction qui valorise les collectivités locales ayant entrepris une politique de l’énergie exemplaire a déjà été accordée à 146 cités européennes dont plus 126 en Suisse www.energiecite.ch à ce jour (mai 2006).
La certification eea® déjà utilisée dans plus de onze pays et régions, vient d’être adaptée en France avec 4 premières villes récompensées : Besançon, Echirolles, Montmélian et la Métro de Grenoble. Le label Cit’ergie a vu le jour dans le cadre du projet REVE Jura-Léman.
Plus d’information sur le site du projet REVE :
http://www.reve-jura-leman.org/spip.php ?rubrique4
ainsi que sur le site suisse des Cités de l’Energie :
http://www.energiecite.ch/
La méthode Bilan carbone TM de l’ADEME
Pour comptabiliser les émissions de gaz à effet de serre de toute organisation : entreprises industrielles ou tertiaires, administrations, collectivités, territoire. Grâce à son approche transversale et globale, le Bilan Carbone™ est un premier pas dans vos projets territoriaux de développement durable. Le Bilan Carbone™ permet également d’enrichir vos démarches en cours, en apportant un éclairage quantitatif « énergie-climat ».
Une version adaptée aux collectivités territoriales désormais disponible
Développée avec le soutien du groupe Caisse d’Epargne, cette nouvelle édition comporte 2 modules : l’un relatif au patrimoine et aux services rendus par la collectivité, le second dédié à l’ensemble des activités à l’échelle du territoire. C’est le résultat d’une expérimentation conduite en 2005 avec une quinzaine de collectivités : communes, agglomérations, départements, régions...
Retrouvez tous les documents de présentation sur le site de l’ADEME
Le contrat ATEnEE : Actions territoriales pour l’Environnement et l’Efficacité Energétique
Créé à l’initiative du ministère en charge de l’environnement, de l’ADEME et de la DATAR rejoints par la Mission interministérielle de l’effet de serre (MIES), le contrat ATEnEE a pour objectif de favoriser une meilleure prise en compte de l’environnement, de l’efficacité énergétique et de la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans les projets de territoire en soutenant la mise en place d’une organisation et d’une expertise interne au territoire.
Plus d’information sur le site de l’ADEME :
http://www.ademe.fr/Collectivites/Cible-Atenee.htm
Les nouveaux mécanismes de financement pour les projets d’énergie durable dans les municipalités - Energie-Cités avec le soutien de l’ADEME, 2006
Des méthodes de financement innovantes se développent actuellement, car elles offrent une plus grande flexibilité et permettent de lever les obstacles de l’investissement classique. Les trois méthodes les plus intéressantes sont le crédit-bail, le contrat de performance énergétique et le tiers investissement.
Mémento – Guide financier Ressources des collectivités locales 28e édition - Sous la direction de Patrice Joly - Dexia Editions, Juillet 2007
Outil consacré à la recherche, à l’analyse et à la gestion des ressources financières pour l’ensemble des collectivités locales. L’ouvrage de 530 pages est organisé par catégories de ressources (ressources fiscales, concours financiers de l’Etat, financements contractuels, aides européennes, produits des services et du patrimoine, emprunts et trésorerie) et par types de collectivités locales (communes, structures intercommunales, départements et régions), cd-rom et espace internet en complément.
Plus d’information et bon de commande en ligne sur le site de Dexia Editions.
Environnement : Comment choisir ma banque ? - Les Amis de la terre, Mars 2007
Ce guide explique le fonctionnement des banques, leurs impacts environnementaux et sociaux massifs via les financements et investissements qu’elles octroient à leurs clients (entreprises et grands projets surtout) et leur poids à l’international. Le guide classe les banques en fonction de leurs prise en compte de l’environnement, détaille les prêts aux particuliers pour la rénovation de l’habitat et fournit les recommandations des Amis de la Terre.
Plus d’information sur le site des Amis de la Terre :
http://www.amisdelaterre.org/Environnement-Comment-choisir-ma.html
Télécharger le guide :
Guide Topten pour les collectivités
Il vise à indiquer aux acheteurs publics (Villes, Structures intercommunales, Départements, Régions, mais aussi organismes HLM, Structures consulaires, etc.) les produits et appareils les plus éco-performants du marché. Ce guide précis et novateur est le fruit d’une collaboration inédite entre une Association nationale de défense des consommateurs (CLCV) et une Organisation de protection de l’environnement (WWF France).
Télécharger une présentation du guide :
Voir aussi la page collectivités sur le site de Topten :
http://topten.wwf.fr/collectivites/
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Les Plans Climat Energie Territoriaux
